Cahier 2012-24

Titre :Propriété et impact des brevets académiques. Evidence pour cinq pays européens
Résumé :Cet article compare la valeur et l'impact des brevets académiques dans cinq pays européens avec des cadres institutionnels différents: le Danemark, la France, l'Italie, les Pays-Bas et la Suède. On trouve que les structures de propriété des brevets académiques: (i) diffèrent considérablement d'un pays à l'autre, en raison d'une combinaison de normes juridiques sur les caractéristiques de la propriété intellectuelle et normes institutionnelles du système universitaire, (ii) sont fortement associée à la valeur des brevets académiques, telle que mesurée par un les citations entre brevets. Les brevets universitaires appartenant aux entreprises ont tendance à être cité au même niveau que les brevets non-académiques, bien que ceux qui appartiennent à l'université ont tendance à être moins cité. Les brevets académiques des Pays-Bas sont plus cités que les non-académiques, indépendamment de leur propriété. Au contraire, les brevets appartenant aux universités Françaises et Italiennes ont la tendance à obtenir moins de citations. Nous proposons une explication de ces résultats sur la base des différents degrés d'autonomie et expérience en matière de propriété intellectuelle entre les pays considérés. Nous constatons également que les brevets académiques appartenant aux entreprises en Suède obtiennent moins de que les non-académique. Les brevets académiques appartenant aux inventeurs particuliers ont plus cités que les brevets non académiques aussi de propriété de leurs inventeurs.
Mot(s) clé :Brevets académiques, Entrepreneuriat académique, Citations entre brevets, Systèmes Universitaires, Transfert de technologie, Privilège de professeur
Title:The ownership of academic patents and their impact. Evidence from five European countries
Abstract:This paper compares the value and impact of academic patents in five European countries with different institutional frameworks: Denmark, France, Italy, the Netherlands, and Sweden. Ownership patterns of academic patents are found to: (i) differ greatly across country, due to a combination of legal norms on IP and institutional features of the university system; (ii) be strongly associated to academic patents' value, as measured by patent citations. Company-owned academic patents tend to be as cited as non-academic ones, while university-owned tend to be less cited. Academic patents in the Netherlands are more cited than non-academic ones, irrespective to their ownership, while university-owned patents get fewer citations in both France and Italy. We propose an explanation of these results based on the different autonomy and experience in dealing with IP and technology transfer enjoyed by universities in the countries considered. We also find that company-owned academic patents in Sweden get many fewer citations than non-academic. Individually-owned academic patents are more cited than non-academic patents similarly owned by their inventors.
Keyword(s):Academic patents, Academic entrepreneurship, Patent citations, University system, Technology Transfer, Professor privilege
Auteur(s) :Francesco LISSONI (GREThA, CNRS, UMR 5113), Fabio MONTOBBIO (KITeS, Université BOCCONI - Milan)
JEL Class.:O31, O32, O33, O34

Télécharger le cahier

Retour à la liste des Cahier du GRETHA (2012)


© GREThA 1999-2017