Cahier 2008-17

Titre :Renforcer le système de brevet ? Effets des barrières de brevet et de la diffusion des connaissances sur le développement de nouvelles industries, progrès technique et bien-être social
Résumé :Cet article développe le modèle évolutionniste de dynamique industrielle de Vallée & Yildizoglu (2006) de manière à mener une analyse théorique plus riche des conséquences d'un système de brevet renforcé. Ce modèle prend explicitement en compte les effets potentiellement positifs des brevets : La publication des brevets participe à la construction d'un stock collectif de connaissances sur lequel les innovations peuvent s'appuyer et les brevets abandonnés peuvent fournir une nouvelle source de progrès techniques aux firmes retardataires. Ces dimensions positives sont mobilisées pour questionner les résultats négatifs de Vallée et Yildizoglu (2006). Les principaux résultats du nouveau modèle montrent que les effets positifs ne contrebalancent pas les conséquences négatives sur le progrès technique et le bien-être social d'un système de brevet plus fort, même si ce dernier est une source de meilleure protection et de profits plus élevés pour les firmes. Le modèle intègre aussi l'effet des brevets sur la survie et le développement des industries naissantes.
Mot(s) clé :Innovation, Progrès technique, Système de brevet, Droits de propriété intellectuelle (DPI), Politique technologique
Title:Reinforcing the patent system? Effects of patent fences and knowledge diffusion on the development of new industries, technical progress and social welfare
Abstract:This article extends the industry dynamics model of Vallée & Yildizoglu (2006) in order to carry out a richer theoretical analysis of the consequences of a stronger patent system. This model explicitly takes into account the potentially positive effects of patents: publication of patents participates to the building of a collective knowledge stock on which new innovations can rely, and dropped patents can provide a source of technological progress for firms that are lagging behind the leaders of the industry. These dimensions of the patent system are used to question the negative results of Vallée & Yildizoglu (2006). The main results of the new model show that these positive effects do not counterbalance the negative effects of a stronger patent system on social welfare and global technological progress, even if it is a source of better protection and higher profits for the firms. The model also considers the effect of patents on the survival of the newly founded industries and on their development.
Keyword(s):Innovation, Technical progress, Patent system, Intellectual property rights (IPR), Technology policy
Auteur(s) :Murat YILDIZOGLU (GREThA UMR CNRS 5113)
JEL Class.:O3, O34, L52

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